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Marques déposées par SESSACQ Rémy
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MANOIR DU PASSAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOIR DU PASSAGER
SESSACQ Rémy

Numéro de dépôt :
1564347
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/1999

Présentation de la marque MANOIR DU PASSAGER

Déposée le 18 janvier 1989 par SESSACQ Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MANOIR DU PASSAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SESSACQ Rémy, domicilié(e) CLOS LA MAURASSE, 33210 LANGON - France.

La marque MANOIR DU PASSAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR DU PASSAGER est expirée depuis le 18 janvier 1999.

SESSACQ Rémy a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LA MAURASSE. , Chateau LOUSTEAU-VIEIL.


SESSACQ Rémy - CLOS LA MAURASSE, 33210 LANGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Manoir du Passager